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RENAULT s.a.s. 

Société par Actions Simplifiée au capital de 533.941.113 euros 

13/15, quai Alphonse Le Gallo 

92100 Boulogne-Billancourt cedex - France 

RCS Nanterre 780 129 987 

Directrice de la publication : Alexandrine BRITES

Responsable du site :  Marie-Claire AZAR

Hébergeur du site : Alter Way -  Bat D ,1 Rue Royale, 92210 Saint-Cloud

Tel : 01 41 16 34 95  


Conception – Réalisation : 

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Tel : 04.92.00.80.30 

10 Rue de la Paix, 75002 Paris 

Tel : 01.40.20.00.04 

2. Droits de propriété intellectuelle 

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles  

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Droit s des marques  

L'appellation RENAULT, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT.  

L'appellation RENAULT EURODRIVE, les produits et les services qui y sont associés sont des marques déposées par RENAULT. 

D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par RENAULT soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par RENAULT.  

La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT ou de leur titulaires respect ifs constitue un dé lit de contre façon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende. 

3. Informations sur les produits et services 

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4. Données personnelles et autres données 

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- Données à caractère non personnel  

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