RENAULT a ouvert ce site "www.renault-eurodrive.com" (© RENAULT DVSE 2006 - Conception et développement par tequilarapido.), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous ("Conditions Générales") et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui  prévalent  sur  tout  autre  accord  que  vous  pourriez avoir par ailleurs  avec RENAULT. 

1. Informations Générales 

Editeur du site :  

RENAULT s.a.s. 

Société par Actions Simplifiée au capital de 533.941.113 euros 

13/15, quai Alphonse Le Gallo 

92100 Boulogne-Billancourt cedex - France 

RCS Nanterre 780 129 987 

Directrice de la publication : Alexandrine BRITES

Responsable du site : Célia FERRI

Hébergeur du site : Alter Way -  Bat D ,1 Rue Royale, 92210 Saint-Cloud

Tel : 01 41 16 34 95  

Conception – Réalisation : 

Agence   tequilarapido : 6, place Garibaldi , 06300 Nice 

Tel : 04.92.00.80.30 

10 Rue de la Paix, 75002 Paris 

Tel : 01.40.20.00.04 

2. Droits de propriété intellectuelle 

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles  

Le présent site constitue une œuvre dont RENAULT est l'auteur au sens des articles L. 111 .1 et suivants du C ode de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du dit site ayant été assurés par la société tequilarapido.  

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes  œuvres   intégrées dans le site sont la propriété de RENAULT ou de tiers ayant  autorisé RENAULT à les utiliser.  

Les modèles de véhicules représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.  

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et /ou commerciales et /ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété  Intellectuelle.   

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque   procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit , de tout ou  partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende. 

Droits des marques  

L'appellation RENAULT, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT.  

L'appellation RENAULT EURODRIVE, les produits et les services qui y sont associés sont des marques déposées par RENAULT. 

D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par RENAULT soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par RENAULT.  

La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT ou de leur titulaires respect ifs constitue un dé lit de contre façon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende. 

3. Informations sur les produits et services 

Ces écrans constituent un support internet destiné à l’information public sur les services proposés par RENAULT EURODRIVE.   

RENAULT se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de RENAULT, ou de ses employés. 

4. Liens hypertextes 

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.renault-eurodrive.com nécessite une autorisation  préalable écrite  de   RENAULT.  Si  vous   souhaitez mettre   en  place   un  lien  hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site www.renault-eurodrive.com. 

RENAULT ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui  font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.renault-eurodrive.com et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc… disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. 

5. Limitation de responsabilité  

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni RENAULT, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment  préjudice  matériel,  perte  de   données  ou de   programme, préjudice   financier,  résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.  

Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de RENAULT, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. 

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

6. Droit applicable 

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. 

7. Mise à jour des conditions générales 

RENAULT se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les  Conditions  Générales. Ces modifications et mises à jours imposent à l'utilisateur qui  doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.