Le site « TT Eurodrive.com » est édité par :
Renault s.a.s, société par actions simplifiée au capital de 533.941.113 euros, dont le siège social est situé 122-122 bis avenue du Général Leclerc - 92100 Boulogne Billancourt, immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le numéro 780 129 987 (ci-après « RENAULT »),
Directeur de la publication : Jean-Claude COULMY
Hébergeur tteurodrive.com : Google Cloud Platform (GCP)
Hébergeur tutos-video.renault.fr : Linkbynet
Hébergeur stripe.com : ???
Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site « TT Eurodrive.com ».
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve des CGU par l'utilisateur.
Le fait, pour l'une des parties, de ne pas se prévaloir d'une clause des présentes CGU ne saurait être interprété comme une renonciation temporaire ou définitive au bénéfice de la disposition en cause qui restera en vigueur.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU est déclarée non valide, nulle ou non écrite en Site de la réglementation en vigueur, d'une évolution ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et portée, les parties s'engageant dans les plus brefs délais à mettre en place une disposition de remplacement valide et d'une portée équivalente la plus proche possible de l'esprit des présentes.
De façon expresse sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des tribunaux français, les intempéries, les restrictions et modifications gouvernementales et légales, les pannes d'ordinateur et blocage des télécommunications, la défaillance des serveurs RENAULT et tout autre cas indépendant de la volonté expresse de RENAULT.