Mentions légales
RENAULT a ouvert ce site "www.renault-eurodrive.com" (© RENAULT DVSE 2006 - Conception et développement par tequilarapido.), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous ("Conditions Générales") et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec RENAULT.
1. Informations Générales
Editeur du site :
RENA ULT s.a.s.
Société par Actions Simplifiée au capital de 533.941.113 euros
13/15, quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne-Billancourt cedex - France
RCS Nanterre 780 129 987
Directeur de la publication :
Guillaume Josselin
Responsable du site :
Olivier Bonnet
Hébergeur du site :
ORNIS – Energy Park 5 130 boulevard de Verdun
92 400 Courbevoie
Tel : 01.56.37.73.73
Conception – Réalisation :
Agence tequilarapido.
6, place Garibaldi
06300 Nice
Tel : 04.92.00.80.30
10 Rue de la Paix
75002 Paris
Tel : 01.40.20.00.04
2. Droits de propriété intellectuelle
Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une œuvre dont RENAULT est l'auteur au sens des articles L. 111 .1 et suivants du C ode de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site aya nt été assurés par la société tequilarapido.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que
toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de RENAULT ou de tiers ayant autorisé
RENA ULT à les utiliser.
Les modèles de véhicules représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des
articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et modèles de véhicules qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et /ou commerciales et /ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la
Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou
modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit , de tout ou partie
du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende.
Droit s des marques
L'appellation RENAULT, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT.
L'appellation RENAULT EURODRIVE, les produits et les services qui y sont associés sont des marques déposées par RENA ULT.
D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par RENAULT soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par RENAULT.
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de RENAULT ou de leur titulaires respect ifs constitue un dé lit de contre façon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende.
3. Informations sur les produits et services
Ces écrans constituent un support internet destiné à l’information public sur les services proposés par RENAULT EURODRIVE.
RENA ULT se réserve le droit de modifie r les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de RENAULT, ou de ses employés.
4. Données personnelles et autres données
Vous pouvez consulte r ce site sans révéler votre identité ou donne r la moindre information vous concernant.
Données personnelles
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes
d’information, prise de rendez-vous, etc ... Elles sont exclusivement destinées à RENAULT, à ses filiales ou aux membres de son réseau commercial à des fins d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales.
Ces informations sont confidentielles et conservées par RENAULT, ses filiales et les membres de son réseau commercial. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier
1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : RENAULT DVSE – 186, avenue Jean Jaurès – 75019 Paris – France – ou par
e- mail à l’adresse webmaster.eurodrive@renault.com
Données à caractère non personnel
Nous sommes susceptibles d'obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site. "Cookies"
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à v otre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement . De manière générale, il nous perme t d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft) : cliquez "affichage", "options", " avancées". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé "avertir avant d'accepter des cookies et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé " refuser toujours les cookies.
Si vous naviguez sur Internet avec Navigator Gold 3 (Netscape ) : cliquez "options " , "préférences du réseau" , "protocoles" . Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé "avertir avant d'accepter un cookie". Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un cookie et vous pourrez vous opposer à son enregistrement pa r votre logiciel de navigation.
Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation de votre ordinateur.
5. Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.renault-eurodrive.com nécessite une autorisation préalable écrite de RENAULT. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site
www.renault-eurodrive.com.
RENAULT ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.renault-eurodrive.c om et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc… disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
6. Limitation de responsabilité
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni RENA ULT, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résulta nt de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services é manant de RENA ULT, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.
7. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Mise à jour des conditions générales
RENAULT se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jours imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulière ment à c et te rubrique pour vérifie r les Conditio ns Générales en vigueur.